Les instances
Au nombre de 9, elles contribuent à assurer le fonctionnement harmonieux et participatif de l’établissement. Les Représentants de Parents d’Élèves (RPE) ou les membres de l’association y siègent.
Les instances représentatives
Les instances (ou commissions) d’un collège désignent les différentes entités ou organes qui participent à la gestion et au fonctionnement de l’établissement scolaire.
Les Représentants de Parents d’Élèves (RPE) sont les élus de l’association qui les composent en partie. Selon les instances, les membres de l’association peuvent également les composer.
Retrouvez ces informations sur notre plaquette explicative
Retrouvez la compositions des instances avec les membres de l’association
Le CA est l’organe de délibération et de décisions. Il participe à la vie de l’établissement scolaire en votant certaines décisions et en consultant l’avis des membres du Conseil. Il vote et adopte le projet d’établissement, le règlement intérieur, le budget, le compte financier et les décisions concernant l’autonomie pédagogique et éducative de l’établissement. Sept RPE siègent au Conseil.
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Le CD sanctionne un élève qui a manqué de manière grave au règlement intérieur de l’établissement. Trois RPE siègent au Conseil.
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La CE examine la situation d’un élève qui ne respecte pas ses obligations scolaires ou qui a un comportement inadapté. Elle propose alors des mesures éducatives adaptées. DEUX RPE siègent à la commission.
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Le CESC (Comité d’Éducation à la Santé et à la Citoyenneté) contribue à l’éducation à la citoyenneté, prépare le plan de prévention de la violence, propose des actions pour aider les parents en difficultés et lutter contre l’exclusion. Il définit également un programme d’éducation à la santé et à la sexualité et de prévention des comportements à risques. Deux membres de l’association peuvent y participer.
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La CC recueille les propositions constructives des élèves sur la restauration scolaire. La commission analyse les menus proposés pour une période à venir et met à plat d’éventuels problèmes liés à la restauration. Un membre de l’association peut y participer.
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Le CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) a pour mission de contribuer à la protection de la santé et à la sécurité de tout le personnel de l’établissement. DEUX RPE siègent à ce comité.
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La CFS répond aux difficultés des familles à faire face à des dépenses de scolarité. Un membre de l’association peut y participer.
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Le CVC est une instance citoyenne qui favorise l’implication des élèves dans la vie du collège. Un membre de l’association peut y participer.
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Le CDC se déroule tous les trimestres (pour les 6e et les 3e) et tous les semestres (pour les 5e et les 4e depuis la rentrée 2024). Il assure le suivi des élèves et de la vie de classe. Il examine les résultats scolaires individuels des enfants, propose des bilans, donne des conseils et avis sur les vœux d’orientation exprimés par les élèves et leurs familles. Deux parents délégués de l’association peuvent y participer.